ATALANTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 092 293, ATALANTE est une SARL créée le 1er septembre 1996. Elle est domiciliée 31 rue de la Convention Parc Activ Garigliano B 10, 38200 Vienne. Son activité principale relève du code NAF 514N.
Fiche d'identité de ATALANTE
INSEE- Dénomination
- ATALANTE
- SIREN
- 409 092 293
- SIRET (siège)
- 409 092 293 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08409092293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 092 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514N
- Date de création
- 01 septembre 1996
- Siège social
- 31 RUE DE LA CONVENTION PARC ACTIV GARIGLIANO B 10, 38200, VIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ATALANTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATALANTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATALANTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38200 VIENNESiègeFermé
409 092 293 00011 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 514N
Documents juridiques de ATALANTE
INPIComptes annuels de ATALANTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATALANTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATALANTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATALANTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATALANTE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 24 février 2026 · N° 25/01798
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 05 février 2026 · N° 2024F01059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 29 janvier 2026 · N° 2025025296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 27 novembre 2025 · N° 23/11873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 17 juillet 2025 · N° 24/03070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 juin 2025 · N° 2025F00579
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/03422
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/00803
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 04 octobre 2024 · N° 24/03510
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2024 · N° 22/01744
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 2024 · N° 22-18.245
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, rEFERES 1° PRESIDENT
Décision du 02 février 2024 · N° 23/00121
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, délég.Premier Président
Décision du 02 mars 2023 · N° 21/09002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, délég.Premier Président
Décision du 02 mars 2023 · N° 21/09001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 21 septembre 2022 · N° 19/01604
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 2020 · N° 18-24.240
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 31 août 2018 · N° 18/02786
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juin 2016 · N° 13-27.118
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 20 septembre 2012 · N° 10/08446
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Cour d'appel, cinquième Chamb Prud'Hom
Décision du 04 mai 2010 · N° 09/00509
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 1995 · N° 93-17.016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 octobre 1995 · N° 93-15.592
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1994 · N° 90-43.660
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 février 1994 · N° 90-44.059
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 mars 1991 · N° 88-45.361
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATALANTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATALANTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1996
Questions fréquentes sur ATALANTE
Quel est le numéro SIREN de ATALANTE ?
Le numéro SIREN de ATALANTE est 409 092 293. Le SIRET de son siège social est 409 092 293 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08409092293.
Où se situe le siège social de ATALANTE ?
Le siège social de ATALANTE est situé 31 rue de la Convention Parc Activ Garigliano B 10, 38200 Vienne.
ATALANTE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATALANTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATALANTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATALANTE.
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