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ATC

Active
Siren388 480 972Société civile44120 VERTOUCréée le 11 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 480 972, ATC est une société civile créée le 11 septembre 1992. Elle est domiciliée 17 rue Charles Lecour, 44120 Vertou. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ANNIE CAUSSADE, gérant.

Fiche d'identité de ATC

Dénomination
ATC
SIREN
388 480 972
SIRET (siège)
388 480 972 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53388480972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 480 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 septembre 1992
Siège social
17 RUE CHARLES LECOUR, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATC

acquisition de tous immeubles et de tous terrains administra- tion et exploitation par location ou autrement des biens sus-designes

Finances de ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC

AC

ANNIE CAUSSADE

Gérant

Depuis la création (11 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    388 480 972 00016 · ouvert le 31 juillet 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 1992

Questions fréquentes sur ATC

Quel est le numéro SIREN de ATC ?

Le numéro SIREN de ATC est 388 480 972. Le SIRET de son siège social est 388 480 972 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53388480972.

Qui dirige ATC ?

ATC est dirigée par ANNIE CAUSSADE, gérant.

Où se situe le siège social de ATC ?

Le siège social de ATC est situé 17 rue Charles Lecour, 44120 Vertou.

ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.

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