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ATC PROJECT

Active
Siren825 162 563SCI89340 VilleblevinCréée le 23 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 825 162 563, ATC PROJECT est une SCI créée le 23 janvier 2017. Son siège social est situé 136 RUE 136 Rue du Port, 89340 Villeblevin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARINE AMORIM, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATC PROJECT

Dénomination
ATC PROJECT
SIREN
825 162 563
SIRET (siège)
825 162 563 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74825162563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 825 162 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 janvier 2017
Siège social
136 RUE 136 Rue du Port , 89340, Villeblevin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATC PROJECT

Locations de biens immobiliers

Finances de ATC PROJECT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC PROJECT

MA

MARINE AMORIM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2017) · 9 ans

FC

FREDERIC CASCIONE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 janvier 2017) · 9 ans

Établissements de ATC PROJECT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89340 VilleblevinSiègeFermé

    825 162 563 00019 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATC PROJECT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ATC PROJECT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC PROJECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC PROJECT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC PROJECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATC PROJECT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATC PROJECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC PROJECT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : CASCIONE Frédéric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-01

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2017

Questions fréquentes sur ATC PROJECT

Quel est le numéro SIREN de ATC PROJECT ?

Le numéro SIREN de ATC PROJECT est 825 162 563. Le SIRET de son siège social est 825 162 563 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74825162563.

Qui dirige ATC PROJECT ?

ATC PROJECT est dirigée par MARINE AMORIM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATC PROJECT ?

Le siège social de ATC PROJECT est situé 136 RUE 136 Rue du Port, 89340 Villeblevin.

ATC PROJECT est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC PROJECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC PROJECT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC PROJECT.

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