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ATCM

Active
Siren823 420 898SAS13550 NOVESCréée le 10 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions193 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 420 898, ATCM est une SAS créée le 10 novembre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 405 Che des Abeies, 13550 Noves. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par CAROLINE RAINERO en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ATCM

Dénomination
ATCM
SIREN
823 420 898
SIRET (siège)
823 420 898 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81823420898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 420 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 novembre 2016
Siège social
405 CHE DES ABEIES, 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATCM

L'acquisition, l'administration et la gestion en meublé professionnel de tous immeubles par la voie de la location de locaux d'habitation meublés ou destinés à être meublés

Finances de ATCM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATCM

CR

CAROLINE RAINERO

Président de SAS

Depuis la création (10 novembre 2016) · 9 ans

IR

ISABELLE RAINERO

Directeur général

Depuis la création (10 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de ATCM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    823 420 898 00012 · ouvert le 13 octobre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de ATCM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de ATCM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATCM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATCM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATCM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATCM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATCM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATCM

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-10 · Début d'activité : 2016-10-13

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2016

Questions fréquentes sur ATCM

Quel est le numéro SIREN de ATCM ?

Le numéro SIREN de ATCM est 823 420 898. Le SIRET de son siège social est 823 420 898 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81823420898.

Qui dirige ATCM ?

ATCM est dirigée par CAROLINE RAINERO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATCM ?

Le siège social de ATCM est situé 405 Che des Abeies, 13550 Noves.

ATCM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATCM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATCM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATCM.

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