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ATCM NETWORKS

Active
Siren913 099 131SAS76300 Sotteville-lès-RouenCréée le 03 mai 2022

6201Z · Programmation informatique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 913 099 131, ATCM NETWORKS est une SAS créée le 3 mai 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE Arthur Mary, 76300 Sotteville-lès-Rouen. ATCM NETWORKS relève du secteur programmation informatique (code NAF 6201Z). CEDRIC DELVAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATCM NETWORKS

Dénomination
ATCM NETWORKS
SIREN
913 099 131
SIRET (siège)
913 099 131 00025
N° TVA intracommunautaire
FR42913099131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 913 099 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
03 mai 2022
Siège social
8 RUE Arthur Mary, 76300, Sotteville-lès-Rouen
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ATCM NETWORKS

Développement de services et de logiciels

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATCM NETWORKS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATCM NETWORKS

CD

CEDRIC DELVAL

Président de SAS

Depuis la création (03 mai 2022) · 4 ans

PG

PIERRE GONNEVILLE

Directeur général

Depuis la création (03 mai 2022) · 4 ans

Établissements de ATCM NETWORKS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76300 Sotteville-lès-RouenSiègeActif

    913 099 131 00025 · NAF 6201Z

  • 76000 ROUENFermé

    913 099 131 00017 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 5829A

Documents juridiques de ATCM NETWORKS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de ATCM NETWORKS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATCM NETWORKS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATCM NETWORKS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATCM NETWORKS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATCM NETWORKS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Président : DELVAL Cédric, Cyril ; Directeur général : GONNEVILLE Pierre, Jean-Claude, Henry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

  6. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-05-03 · Début d'activité : 2022-05-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2022

Questions fréquentes sur ATCM NETWORKS

Quel est le numéro SIREN de ATCM NETWORKS ?

Le numéro SIREN de ATCM NETWORKS est 913 099 131. Le SIRET de son siège social est 913 099 131 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42913099131.

Qui dirige ATCM NETWORKS ?

ATCM NETWORKS est dirigée par CEDRIC DELVAL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATCM NETWORKS ?

Le siège social de ATCM NETWORKS est situé 8 RUE Arthur Mary, 76300 Sotteville-lès-Rouen.

ATCM NETWORKS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATCM NETWORKS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATCM NETWORKS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATCM NETWORKS.

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