ATELCOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATELCOM est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 1983, identifiée par le SIREN 328 430 491. Elle est domiciliée 1 B rue Jean Moulin, 91210 Draveil. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale. FREDERIC BRUYELLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELCOM
INSEE- Dénomination
- ATELCOM
- SIREN
- 328 430 491
- SIRET (siège)
- 328 430 491 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR17328430491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 430 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 13 décembre 1983
- Siège social
- 1 B RUE JEAN MOULIN, 91210, DRAVEIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELCOM
Installation, la vente, la reparation d'antennes individuelles et collectives, la prestation multimédia, la vente et la maintenance de matériel, la vente de produits domotiques, alarmes, alarmes télésurveillées, matériel de vidéo et télésurveillance, de petit et gros électroménager, d'alarmes, vidéosurveillance et télésurveillance.
Finances de ATELCOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELCOM
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2008
Gérant
En poste depuis septembre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATELCOM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91210 DRAVEILSiègeActif
328 430 491 00030 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 8020Z
- 91210 DRAVEILFermé
328 430 491 00022 · ouvert le 05 janvier 1987 · NAF 527C
Documents juridiques de ATELCOM
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATELCOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELCOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELCOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELCOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELCOM. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S3
Décision du 14 novembre 2025 · N° 21/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 26 février 1997 · N° 94-11.931
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELCOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELCOM
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Associé gérant : BRUYELLE Frédéric Alain en fonction le 25 Août 2008
- création
Date d'effet : 13 décembre 1983
Questions fréquentes sur ATELCOM
Quel est le numéro SIREN de ATELCOM ?
Le numéro SIREN de ATELCOM est 328 430 491. Le SIRET de son siège social est 328 430 491 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17328430491.
Qui dirige ATELCOM ?
ATELCOM est dirigée par FREDERIC BRUYELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELCOM ?
Le siège social de ATELCOM est situé 1 B rue Jean Moulin, 91210 Draveil.
ATELCOM est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELCOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELCOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELCOM.
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