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ATELIER 13

Active
Siren434 789 996SARL76130 MONT-SAINT-AIGNANCréée le 06 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

ATELIER 13 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 mars 2001, identifiée par le SIREN 434 789 996. Son siège social est situé 8 rue de l'Avenir, 76130 Mont-Saint-Aignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4759B. Elle est dirigée par THIERRY MISTRAL-BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de ATELIER 13

Dénomination
ATELIER 13
SIREN
434 789 996
SIRET (siège)
434 789 996 00023
N° TVA intracommunautaire
FR39434789996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 789 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
4759B
Date de création
06 mars 2001
Siège social
8 RUE DE L'AVENIR, 76130, MONT-SAINT-AIGNAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATELIER 13

Distribution, fabrication, commercialisation de tout objet mobilier, agencement, décoration et toutes activités ayant trait à l'objet ci-dessus défini.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATELIER 13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER 13

TM

THIERRY MISTRAL-BERNARD

Gérant

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2008

TM

THIERRY MISTRAL BERNARD

Gérant

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 juillet 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATELIER 13

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANSiègeActif

    434 789 996 00023 · ouvert le 26 février 2001 · NAF 4759B

  • 76130 MONT-SAINT-AIGNANFermé

    434 789 996 00015 · ouvert le 26 février 2001 · NAF 4759B

Documents juridiques de ATELIER 13

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER 13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER 13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 13. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER 13

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant(e) : MISTRAL-BERNARD Thierry, Xavier, Emmanuel

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2001

Questions fréquentes sur ATELIER 13

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 13 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 13 est 434 789 996. Le SIRET de son siège social est 434 789 996 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39434789996.

Qui dirige ATELIER 13 ?

ATELIER 13 est dirigée par THIERRY MISTRAL-BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER 13 ?

Le siège social de ATELIER 13 est situé 8 rue de l'Avenir, 76130 Mont-Saint-Aignan.

ATELIER 13 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 13.

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