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ATELIER 46

Active
Siren380 723 205SARL69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

ATELIER 46 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifiée par le SIREN 380 723 205. Son siège social est situé 46 Rte de Geneve, 69140 Rillieux-la-Pape. Son activité principale relève du code NAF 742A.

Fiche d'identité de ATELIER 46

Dénomination
ATELIER 46
SIREN
380 723 205
SIRET (siège)
380 723 205 00015
N° TVA intracommunautaire
FR59380723205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 723 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
46 RTE DE GENEVE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIER 46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER 46

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER 46

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeFermé

    380 723 205 00015 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 742A

Documents juridiques de ATELIER 46

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de ATELIER 46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER 46 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER 46

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur ATELIER 46

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 46 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 46 est 380 723 205. Le SIRET de son siège social est 380 723 205 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59380723205.

Où se situe le siège social de ATELIER 46 ?

Le siège social de ATELIER 46 est situé 46 Rte de Geneve, 69140 Rillieux-la-Pape.

ATELIER 46 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 46.

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