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ATELIER 9

Active
Siren408 336 329SARL69005 LYON 5EMECréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATELIER 9 est une SARL immatriculée le 1er juillet 1996 sous le numéro SIREN 408 336 329. Le siège social de l'entreprise se trouve 116 rue Saint Georges, 69005 Lyon 5eme. L'entreprise déclare le code NAF 742A comme activité principale.

Fiche d'identité de ATELIER 9

Dénomination
ATELIER 9
SIREN
408 336 329
SIRET (siège)
408 336 329 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73408336329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 336 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742A
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
116 RUE SAINT GEORGES, 69005, LYON 5EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ATELIER 9

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER 9

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATELIER 9

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69005 LYON 5EMESiègeFermé

    408 336 329 00011 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 742A

Documents juridiques de ATELIER 9

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER 9

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER 9

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 9. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER 9

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur ATELIER 9

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 9 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 9 est 408 336 329. Le SIRET de son siège social est 408 336 329 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73408336329.

Où se situe le siège social de ATELIER 9 ?

Le siège social de ATELIER 9 est situé 116 rue Saint Georges, 69005 Lyon 5eme.

ATELIER 9 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 9 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 9.

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