ATELIER 9
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
ATELIER 9 est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 décembre 2004, identifiée par le SIREN 480 019 835. Elle est domiciliée 9 av du Chateau, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. AUDREY DE TEXIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER 9
INSEE- Dénomination
- ATELIER 9
- SIREN
- 480 019 835
- SIRET (siège)
- 480 019 835 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR39480019835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 019 835
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 1 800 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 20 décembre 2004
- Siège social
- 9 AV DU CHATEAU, 69003, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de ATELIER 9
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ATELIER 9
La mise en commun de moyens nécessaires à l'activité professionnelle des associés "professeurs de danse"
Finances de ATELIER 9
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER 9
INSEEGérant
Autre
Établissements de ATELIER 9
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69003 LYONSiègeActif
480 019 835 00010 · ouvert le 19 novembre 2004 · NAF 6619A
Documents juridiques de ATELIER 9
INPIComptes annuels de ATELIER 9
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER 9
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 9. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 11 février 2026 · N° 25/00871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2025011607
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 21 février 2025 · N° 24/02002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 28 novembre 2024 · N° 19/06912
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 1994 · N° 92-20.838
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER 9
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
VENOT Elisabeth Yvonne nom d'usage : DE TEXIER n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 20 décembre 2004
Questions fréquentes sur ATELIER 9
Quel est le numéro SIREN de ATELIER 9 ?
Le numéro SIREN de ATELIER 9 est 480 019 835. Le SIRET de son siège social est 480 019 835 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39480019835.
Qui dirige ATELIER 9 ?
ATELIER 9 est dirigée par AUDREY DE TEXIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER 9 ?
Le siège social de ATELIER 9 est situé 9 av du Chateau, 69003 Lyon.
ATELIER 9 est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER 9 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 9.
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