ATELIER D ARCHITECTURE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 20,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 244 254, ATELIER D ARCHITECTURE est une SARL créée le 8 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 134 RUE d'Alma, 69400 Villefranche-sur-Saône. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). DENIS BELTRAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER D ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- ATELIER D ARCHITECTURE
- SIREN
- 403 244 254
- SIRET (siège)
- 403 244 254 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR87403244254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 244 254
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 20 016 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 08 janvier 1996
- Siège social
- 134 RUE d'Alma, 69400, Villefranche-sur-Saône
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de ATELIER D ARCHITECTURE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de ATELIER D ARCHITECTURE
LA PROFESSION D'ARCHITECTE
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Finances de ATELIER D ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER D ARCHITECTURE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Alain n'est plus gérant.. BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN Denis devient gérant SERVAN
SERVAN Alain nom d'usage · de octobre 2008 à juin 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATELIER D ARCHITECTURE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
403 244 254 00039 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 7111Z
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
403 244 254 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 7111Z
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé
403 244 254 00021 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ATELIER D ARCHITECTURE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ATELIER D ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER D ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER D ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 16 juin 2026 · N° 20/01345
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 18 février 2025 · N° 23/00926
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 16 janvier 2025 · N° 22/00517
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER D ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER D ARCHITECTURE
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN n'est plus gérant. BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN devient président.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
SERVAN Alain nom d'usage : SERVAN Alain n'est plus gérant.. BELTRAN Denis Jean-Marc nom d'usage : BELTRAN Denis devient gérant..
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- création
Date d'effet : 08 janvier 1996
Marchés publics de ATELIER D ARCHITECTURE
data.gouv.fr5 marchés publics ont été notifiés à ATELIER D ARCHITECTURE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 371 k€.
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IMMOBILIERE RHONE ALPES SA D'HLM · notifié le 17 mai 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 4 offres reçues
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OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE · notifié le 06 octobre 2020 · Procédure adaptée · 1 an
52,0 k€ServicesMarché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de bureaux locatifs à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69). Cette mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de 650m² de bureaux, comprend notamment :…
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES · notifié le 15 septembre 2020 · Procédure adaptée · 16 mois
48,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ATELIER D ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de ATELIER D ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de ATELIER D ARCHITECTURE est 403 244 254. Le SIRET de son siège social est 403 244 254 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87403244254.
Qui dirige ATELIER D ARCHITECTURE ?
ATELIER D ARCHITECTURE est dirigée par DENIS BELTRAN, gérant.
Où se situe le siège social de ATELIER D ARCHITECTURE ?
Le siège social de ATELIER D ARCHITECTURE est situé 134 RUE d'Alma, 69400 Villefranche-sur-Saône.
ATELIER D ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER D ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER D ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER D ARCHITECTURE.
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