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ATELIER DU MOLE

Active
Siren433 570 470SARL74250 PEILLONNEXCréée le 04 octobre 2000

Documents

ATELIER DU MOLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 570 470. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Moulins, 74250 Peillonnex. Son activité principale relève du code NAF 514S.

Fiche d'identité de ATELIER DU MOLE

Dénomination
ATELIER DU MOLE
SIREN
433 570 470
SIRET (siège)
433 570 470 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10433570470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 570 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514S
Date de création
04 octobre 2000
Siège social
LES MOULINS, 74250, PEILLONNEX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIER DU MOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER DU MOLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER DU MOLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74250 PEILLONNEXSiègeFermé

    433 570 470 00016 · ouvert le 04 octobre 2000 · NAF 514S

Documents juridiques de ATELIER DU MOLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2000

  • Acte

Conformité de ATELIER DU MOLE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATELIER DU MOLE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 23 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 23 octobre 2009 · publié le 15 novembre 2009 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER DU MOLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER DU MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER DU MOLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 octobre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2000

Questions fréquentes sur ATELIER DU MOLE

Quel est le numéro SIREN de ATELIER DU MOLE ?

Le numéro SIREN de ATELIER DU MOLE est 433 570 470. Le SIRET de son siège social est 433 570 470 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10433570470.

Où se situe le siège social de ATELIER DU MOLE ?

Le siège social de ATELIER DU MOLE est situé Les Moulins, 74250 Peillonnex.

ATELIER DU MOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER DU MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER DU MOLE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATELIER DU MOLE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 octobre 2009 pour insuffisance d'actif.