ATELIER MOUGIN
ActiveATELIER MOUGIN est une SARL immatriculée le 1er février 1993 sous le numéro SIREN 390 165 108. Elle est domiciliée av de l Oree du Parc 1 All l Araucaria, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 742A comme activité principale.
Fiche d'identité de ATELIER MOUGIN
INSEE- Dénomination
- ATELIER MOUGIN
- SIREN
- 390 165 108
- SIRET (siège)
- 390 165 108 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR22390165108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 165 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742A
- Date de création
- 01 février 1993
- Siège social
- AV DE L OREE DU PARC 1 ALL L ARAUCARIA, 83600, FREJUS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de ATELIER MOUGIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER MOUGIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ATELIER MOUGIN
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeFermé
390 165 108 00015 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 742A
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
390 165 108 00023 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 742A
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
390 165 108 00031 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 742A
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
390 165 108 00049 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 742A
Documents juridiques de ATELIER MOUGIN
INPIConformité de ATELIER MOUGIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATELIER MOUGIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 30 mars 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER MOUGIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER MOUGIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER MOUGIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 30 mars 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 01 février 1993
Questions fréquentes sur ATELIER MOUGIN
Quel est le numéro SIREN de ATELIER MOUGIN ?
Le numéro SIREN de ATELIER MOUGIN est 390 165 108. Le SIRET de son siège social est 390 165 108 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22390165108.
Où se situe le siège social de ATELIER MOUGIN ?
Le siège social de ATELIER MOUGIN est situé av de l Oree du Parc 1 All l Araucaria, 83600 Frejus.
ATELIER MOUGIN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER MOUGIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER MOUGIN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATELIER MOUGIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 30 mars 2009 pour insuffisance d'actif.