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ATELIER PONCET

Active
Siren905 274 098SAS52400 BOURBONNE-LES-BAINSCréée le 18 janvier 2022

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

ATELIER PONCET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2022, identifiée par le SIREN 905 274 098. Son siège social est situé 27 Grande rue, 52400 Bourbonne-les-Bains. ATELIER PONCET relève du secteur autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z). ALAN Poncet exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATELIER PONCET

Dénomination
ATELIER PONCET
SIREN
905 274 098
SIRET (siège)
905 274 098 00029
N° TVA intracommunautaire
FR10905274098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 274 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
18 janvier 2022
Siège social
27 GRANDE RUE, 52400, BOURBONNE-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATELIER PONCET

Fabrication et vente d'objets de décoration

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Finances de ATELIER PONCET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER PONCET

AP

ALAN Poncet

Président de SAS

Depuis la création (18 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de ATELIER PONCET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 52400 BOURBONNE-LES-BAINSSiègeActif

    905 274 098 00029 · ouvert le 15 janvier 2022 · NAF 3299Z

  • 75008 PARISFermé

    905 274 098 00011 · ouvert le 13 novembre 2021 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ATELIER PONCET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2021

  • Acte

Conformité de ATELIER PONCET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER PONCET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER PONCET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER PONCET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER PONCET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2022

Marques déposées par ATELIER PONCET

ATELIER PONCET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • ATELIER PONCET

    N° 4845271 · Déposée le 18 février 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 4, 25 · valable jusqu’au 18 février 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ATELIER PONCET

Quel est le numéro SIREN de ATELIER PONCET ?

Le numéro SIREN de ATELIER PONCET est 905 274 098. Le SIRET de son siège social est 905 274 098 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10905274098.

Qui dirige ATELIER PONCET ?

ATELIER PONCET est dirigée par ALAN Poncet, président de sas.

Où se situe le siège social de ATELIER PONCET ?

Le siège social de ATELIER PONCET est situé 27 Grande rue, 52400 Bourbonne-les-Bains.

ATELIER PONCET est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER PONCET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER PONCET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER PONCET.