ATELIER SAINT JAMES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 240 €
ATELIER SAINT JAMES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mai 1989, identifiée par le SIREN 351 010 988. Le siège social de l'entreprise se trouve 488 rue de Dombes, 01330 Villars-les-Dombes. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-JACQUES CONTASSOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ATELIER SAINT JAMES
INSEE- Dénomination
- ATELIER SAINT JAMES
- SIREN
- 351 010 988
- SIRET (siège)
- 351 010 988 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR06351010988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 010 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 240 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 mai 1989
- Siège social
- 488 RUE DE DOMBES, 01330, VILLARS-LES-DOMBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER SAINT JAMES
L'acquisition et l'exploitation d'un immeuble situe à valence (26) 9 rue saint James, constituant le lot N° 6 d'une copropriété. L'achat, la revente de valeurs mobiilères et toutes opérations qui restent civiles
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Finances de ATELIER SAINT JAMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER SAINT JAMES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 mai 1989) · 37 ans
Établissements de ATELIER SAINT JAMES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01330 VILLARS-LES-DOMBESSiègeActif
351 010 988 00027 · ouvert le 27 février 2023 · NAF 6820B
- 07130 SAINT-PERAYFermé
351 010 988 00019 · ouvert le 01 juin 1989 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATELIER SAINT JAMES
INPIConformité de ATELIER SAINT JAMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER SAINT JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER SAINT JAMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER SAINT JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER SAINT JAMES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 mai 1989
Questions fréquentes sur ATELIER SAINT JAMES
Quel est le numéro SIREN de ATELIER SAINT JAMES ?
Le numéro SIREN de ATELIER SAINT JAMES est 351 010 988. Le SIRET de son siège social est 351 010 988 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06351010988.
Qui dirige ATELIER SAINT JAMES ?
ATELIER SAINT JAMES est dirigée par JEAN-JACQUES CONTASSOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER SAINT JAMES ?
Le siège social de ATELIER SAINT JAMES est situé 488 rue de Dombes, 01330 Villars-les-Dombes.
ATELIER SAINT JAMES est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER SAINT JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER SAINT JAMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER SAINT JAMES.
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