ATELIERS DE FROMETS

Active

Siren408 682 078SARL59960 NEUVILLE-EN-FERRAINCréée le 08 juillet 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 682 078, ATELIERS DE FROMETS est une SARL créée le 8 juillet 1996. Elle est domiciliée 82 rue des Fromets, 59960 Neuville-en-Ferrain. Son activité principale relève du code NAF 517Z.

Fiche d'identité de ATELIERS DE FROMETS

INSEE

Dénomination: ATELIERS DE FROMETS
SIREN: 408 682 078
SIRET (siège): 408 682 078 00014
N° TVA intracommunautaire: FR02408682078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 682 078
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 517Z
Date de création: 08 juillet 1996
Siège social: 82 RUE DES FROMETS, 59960, NEUVILLE-EN-FERRAIN
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de ATELIERS DE FROMETS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIERS DE FROMETS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIERS DE FROMETS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

59960 NEUVILLE-EN-FERRAINSiègeFermé
408 682 078 00014 · ouvert le 08 juillet 1996 · NAF 517Z

Documents juridiques de ATELIERS DE FROMETS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 août 1996

Acte

Comptes annuels de ATELIERS DE FROMETS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIERS DE FROMETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIERS DE FROMETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIERS DE FROMETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIERS DE FROMETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIERS DE FROMETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIERS DE FROMETS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 08 juillet 1996

Questions fréquentes sur ATELIERS DE FROMETS

Quel est le numéro SIREN de ATELIERS DE FROMETS ?

Le numéro SIREN de ATELIERS DE FROMETS est 408 682 078. Le SIRET de son siège social est 408 682 078 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02408682078.

Où se situe le siège social de ATELIERS DE FROMETS ?

Le siège social de ATELIERS DE FROMETS est situé 82 rue des Fromets, 59960 Neuville-en-Ferrain.