ATEMIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATEMIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 787 140. Son siège social est situé 33 rue Maurice Flandin Forum Part Dieu, 69003 Lyon 3eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 722Z.
Fiche d'identité de ATEMIS
INSEE- Dénomination
- ATEMIS
- SIREN
- 391 787 140
- SIRET (siège)
- 391 787 140 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR16391787140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 787 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 722Z
- Date de création
- 01 juillet 1993
- Siège social
- 33 RUE MAURICE FLANDIN FORUM PART DIEU, 69003, LYON 3EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ATEMIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATEMIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATEMIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69003 LYON 3EMESiègeFermé
391 787 140 00014 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 722Z
Documents juridiques de ATEMIS
INPIComptes annuels de ATEMIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATEMIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATEMIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATEMIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATEMIS. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 octobre 2025 · N° 24/03209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 13 février 2025 · N° 24/03209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATEMIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATEMIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1993
Questions fréquentes sur ATEMIS
Quel est le numéro SIREN de ATEMIS ?
Le numéro SIREN de ATEMIS est 391 787 140. Le SIRET de son siège social est 391 787 140 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16391787140.
Où se situe le siège social de ATEMIS ?
Le siège social de ATEMIS est situé 33 rue Maurice Flandin Forum Part Dieu, 69003 Lyon 3eme.
ATEMIS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATEMIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATEMIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATEMIS.
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