ATIBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATIBAT est une SARL immatriculée le 30 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 348 074. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B Che du Monplaisir 15 bd du Batonnier Cholet, 44000 Nantes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.
Fiche d'identité de ATIBAT
INSEE- Dénomination
- ATIBAT
- SIREN
- 434 348 074
- SIRET (siège)
- 434 348 074 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR69434348074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 348 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 30 janvier 2001
- Siège social
- 2 B CHE DU MONPLAISIR 15 BD DU BATONNIER CHOLET, 44000, NANTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de ATIBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATIBAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATIBAT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 44000 NANTESSiègeFermé
434 348 074 00023 · ouvert le 03 décembre 2001 · NAF 452V
- 44000 NANTESFermé
434 348 074 00015 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 452V
Documents juridiques de ATIBAT
INPIComptes annuels de ATIBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATIBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATIBAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/01706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 12 février 2025 · N° 2025R00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/01947
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATIBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATIBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2001
Questions fréquentes sur ATIBAT
Quel est le numéro SIREN de ATIBAT ?
Le numéro SIREN de ATIBAT est 434 348 074. Le SIRET de son siège social est 434 348 074 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69434348074.
Où se situe le siège social de ATIBAT ?
Le siège social de ATIBAT est situé 2 B Che du Monplaisir 15 bd du Batonnier Cholet, 44000 Nantes.
ATIBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, ATIBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATIBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIBAT.
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