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ATIL BACHELU SCI

Active
Siren794 387 324SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 18 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATIL BACHELU SCI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2013, identifiée par le SIREN 794 387 324. Elle est domiciliée 31 All des Maraichers, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par SAMIA ATIL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATIL BACHELU SCI

Dénomination
ATIL BACHELU SCI
SIREN
794 387 324
SIRET (siège)
794 387 324 00039
N° TVA intracommunautaire
FR24794387324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 387 324
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 juillet 2013
Siège social
31 ALL DES MARAICHERS, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ATIL BACHELU SCI

Administration de biens immobiliers.

Finances de ATIL BACHELU SCI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATIL BACHELU SCI

SA

SAMIA ATIL

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

LB

LYNE BACHELU

Autre

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

IB

ILHAN BACHELY

Autre

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de ATIL BACHELU SCI

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    794 387 324 00039 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 6832A

  • 74370 VILLAZFermé

    794 387 324 00013 · ouvert le 15 juillet 2013 · NAF 6832A

  • 74370 VILLAZFermé

    794 387 324 00021 · ouvert le 19 janvier 2014 · NAF 6832A

Documents juridiques de ATIL BACHELU SCI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de ATIL BACHELU SCI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATIL BACHELU SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATIL BACHELU SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATIL BACHELU SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATIL BACHELU SCI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATIL BACHELU SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATIL BACHELU SCI

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-15

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2013

Questions fréquentes sur ATIL BACHELU SCI

Quel est le numéro SIREN de ATIL BACHELU SCI ?

Le numéro SIREN de ATIL BACHELU SCI est 794 387 324. Le SIRET de son siège social est 794 387 324 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24794387324.

Qui dirige ATIL BACHELU SCI ?

ATIL BACHELU SCI est dirigée par SAMIA ATIL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATIL BACHELU SCI ?

Le siège social de ATIL BACHELU SCI est situé 31 All des Maraichers, 74330 Epagny Metz-Tessy.

ATIL BACHELU SCI est-elle toujours en activité ?

Oui, ATIL BACHELU SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATIL BACHELU SCI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATIL BACHELU SCI.

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