ATLANTIC PLANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATLANTIC PLANS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2010, identifiée par le SIREN 523 745 602. Le siège social de l'entreprise se trouve 929 A Rte des Aboires, 85800 Givrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Elle est dirigée par BERTRAND MARTINEAU, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ATLANTIC PLANS
INSEE- Dénomination
- ATLANTIC PLANS
- SIREN
- 523 745 602
- SIRET (siège)
- 523 745 602 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR69523745602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 745 602
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 02 août 2010
- Siège social
- 929 A RTE DES ABOIRES, 85800, GIVRAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATLANTIC PLANS
dessinateur en batiment, réalisation de plans de tous batiments (habitation commercial agricole industriel)
Finances de ATLANTIC PLANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATLANTIC PLANS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 août 2010) · 16 ans
Établissements de ATLANTIC PLANS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85800 GIVRANDSiègeActif
523 745 602 00020 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7111Z
- 85800 GIVRANDFermé
523 745 602 00012 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ATLANTIC PLANS
INPIComptes annuels de ATLANTIC PLANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATLANTIC PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATLANTIC PLANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATLANTIC PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATLANTIC PLANS. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 mars 2026 · N° 24/01670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATLANTIC PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATLANTIC PLANS
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculée le 2010-08-02 · Début d'activité : 2010-07-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculée le 2010-08-02
- création
Date d'effet : 02 août 2010
Questions fréquentes sur ATLANTIC PLANS
Quel est le numéro SIREN de ATLANTIC PLANS ?
Le numéro SIREN de ATLANTIC PLANS est 523 745 602. Le SIRET de son siège social est 523 745 602 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69523745602.
Qui dirige ATLANTIC PLANS ?
ATLANTIC PLANS est dirigée par BERTRAND MARTINEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATLANTIC PLANS ?
Le siège social de ATLANTIC PLANS est situé 929 A Rte des Aboires, 85800 Givrand.
ATLANTIC PLANS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATLANTIC PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATLANTIC PLANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATLANTIC PLANS.
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