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ATLAS

Active
Siren793 316 605SCI11110 CoursanCréée le 03 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 316 605, ATLAS est une SCI créée le 3 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 AV de Toulouse B201, 11110 Coursan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EDOUARD LOISEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATLAS

Dénomination
ATLAS
SIREN
793 316 605
SIRET (siège)
793 316 605 00021
N° TVA intracommunautaire
FR22793316605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 316 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juin 2013
Siège social
13 AV de Toulouse B201, 11110, Coursan
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATLAS

Acquisition et administration immobilière

Finances de ATLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATLAS

EL

EDOUARD LOISEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juin 2013) · 13 ans

AL

ALAIN LOISEAU

Associé indéfiniment responsable

VV

VIRGINIE VETTER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 03 octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11110 CoursanSiègeActif

    793 316 605 00021 · ouvert le 28 juillet 2025 · NAF 6820B

  • 11100 NARBONNEFermé

    793 316 605 00013 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATLAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 30 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de ATLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATLAS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATLAS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VETTER Virginie, Annie

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-06-03

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2013

Questions fréquentes sur ATLAS

Quel est le numéro SIREN de ATLAS ?

Le numéro SIREN de ATLAS est 793 316 605. Le SIRET de son siège social est 793 316 605 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22793316605.

Qui dirige ATLAS ?

ATLAS est dirigée par EDOUARD LOISEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATLAS ?

Le siège social de ATLAS est situé 13 AV de Toulouse B201, 11110 Coursan.

ATLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATLAS.

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