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ATLAS

Active
Siren931 212 252SCI01170 ÉchenevexCréée le 25 juillet 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

ATLAS est une SCI immatriculée le 25 juillet 2024 sous le numéro SIREN 931 212 252. Son siège social est situé 24 IMP des Pivoines, 01170 Échenevex. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. LES AURES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATLAS

Dénomination
ATLAS
SIREN
931 212 252
SIRET (siège)
931 212 252 00023
N° TVA intracommunautaire
FR05931212252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 212 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juillet 2024
Siège social
24 IMP des Pivoines, 01170, Échenevex
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATLAS

La société a pour objet : l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, et la location de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. En outre, l'article 1835 du Code civil dispose que les statuts peuvent préciser une raison d'être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité.

Finances de ATLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATLAS

MD

Mohammed DJEBAILI

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2024) · 2 ans

L

LES AURES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juillet 2024) · 2 ans

Établissements de ATLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01170 ÉchenevexSiègeActif

    931 212 252 00023 · ouvert le 24 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 01280 Prévessin-MoënsFermé

    931 212 252 00015 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATLAS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 juillet 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ATLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATLAS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATLAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-07-25 · Début d'activité : 2024-08-01

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 2024

Questions fréquentes sur ATLAS

Quel est le numéro SIREN de ATLAS ?

Le numéro SIREN de ATLAS est 931 212 252. Le SIRET de son siège social est 931 212 252 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05931212252.

Qui dirige ATLAS ?

ATLAS est dirigée par LES AURES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATLAS ?

Le siège social de ATLAS est situé 24 IMP des Pivoines, 01170 Échenevex.

ATLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATLAS.

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