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ATMAEL1

Active
Siren791 473 481SCI75009 PARISCréée le 27 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATMAEL1 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 février 2013, identifiée par le SIREN 791 473 481. Son siège social est situé 91 rue la Fayette, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par OLIVIER Lemoues, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATMAEL1

Dénomination
ATMAEL1
SIREN
791 473 481
SIRET (siège)
791 473 481 00012
N° TVA intracommunautaire
FR38791473481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 473 481
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 février 2013
Siège social
91 RUE LA FAYETTE, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATMAEL1

Acquisition, administration, gestion par location ou tout autre moyen de tous immeubles, biens immobiliers, parts de société civiles immobilières.

Finances de ATMAEL1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATMAEL1

OL

OLIVIER Lemoues

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 2013) · 13 ans

NP

NATHALIE Peruto

Autre

Depuis la création (27 février 2013) · 13 ans

Établissements de ATMAEL1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    791 473 481 00012 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de ATMAEL1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de ATMAEL1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMAEL1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATMAEL1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMAEL1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATMAEL1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATMAEL1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATMAEL1

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-27 · Début d'activité : 2013-02-15

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2013

Questions fréquentes sur ATMAEL1

Quel est le numéro SIREN de ATMAEL1 ?

Le numéro SIREN de ATMAEL1 est 791 473 481. Le SIRET de son siège social est 791 473 481 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38791473481.

Qui dirige ATMAEL1 ?

ATMAEL1 est dirigée par OLIVIER Lemoues, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATMAEL1 ?

Le siège social de ATMAEL1 est situé 91 rue la Fayette, 75009 Paris.

ATMAEL1 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATMAEL1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATMAEL1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMAEL1.

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