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ATML DEVELOPPEMENT

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Siren430 107 649SA13008 MARSEILLE 8Créée le 01 octobre 1999

Documents

ATML DEVELOPPEMENT est une SA immatriculée le 1er octobre 1999 sous le numéro SIREN 430 107 649. Son siège social est situé 122 rue du Commandant Rolland Res Cadenelle Imm Trianon, 13008 Marseille 8. Elle est rattachée au code d'activité NAF 671C.

Fiche d'identité de ATML DEVELOPPEMENT

Dénomination
ATML DEVELOPPEMENT
SIREN
430 107 649
SIRET (siège)
430 107 649 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53430107649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 107 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
671C
Date de création
01 octobre 1999
Siège social
122 RUE DU COMMANDANT ROLLAND RES CADENELLE IMM TRIANON, 13008, MARSEILLE 8
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATML DEVELOPPEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATML DEVELOPPEMENT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATML DEVELOPPEMENT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13008 MARSEILLE 8SiègeFermé

    430 107 649 00013 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 671C

Documents juridiques de ATML DEVELOPPEMENT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2000

  • Acte

Conformité de ATML DEVELOPPEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATML DEVELOPPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATML DEVELOPPEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATML DEVELOPPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATML DEVELOPPEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1999

Questions fréquentes sur ATML DEVELOPPEMENT

Quel est le numéro SIREN de ATML DEVELOPPEMENT ?

Le numéro SIREN de ATML DEVELOPPEMENT est 430 107 649. Le SIRET de son siège social est 430 107 649 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53430107649.

Où se situe le siège social de ATML DEVELOPPEMENT ?

Le siège social de ATML DEVELOPPEMENT est situé 122 rue du Commandant Rolland Res Cadenelle Imm Trianon, 13008 Marseille 8.

ATML DEVELOPPEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, ATML DEVELOPPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATML DEVELOPPEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATML DEVELOPPEMENT.