ATMOSPHERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 901 583, ATMOSPHERE est une SARL créée le 5 novembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Chapelle, 62850 Escoeuilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.
Fiche d'identité de ATMOSPHERE
INSEE- Dénomination
- ATMOSPHERE
- SIREN
- 392 901 583
- SIRET (siège)
- 392 901 583 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR46392901583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 901 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 05 novembre 1993
- Siège social
- 4 RUE DE LA CHAPELLE, 62850, ESCOEUILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ATMOSPHERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATMOSPHERE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATMOSPHERE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 62850 ESCOEUILLESSiègeFermé
392 901 583 00014 · ouvert le 05 novembre 1993 · NAF 553A
Documents juridiques de ATMOSPHERE
INPIComptes annuels de ATMOSPHERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATMOSPHERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATMOSPHERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATMOSPHERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATMOSPHERE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/04681
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/01752
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 21/05417
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 23/01633
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 24 avril 2026 · N° 26/00098
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/58116
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/08356
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000728
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 09 février 2026 · N° 23/02976
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 1
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/81585
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 novembre 2025 · N° 24/05340
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Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025L03799
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Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025075736
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Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025004278
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025R00022
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 24/10395
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025F00011
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Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 11 juin 2025 · N° 2025L02690
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Tribunal de commerce, référés - première chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 2024R00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 24 avril 2025 · N° 2025F00040
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 15 avril 2025 · N° 2023F02472
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/08296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/02392
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 28 février 2025 · N° 24/02234
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 06 février 2025 · N° 2024F00167
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Décision du 23 janvier 2025 · N° 2024R00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
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Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/03103
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Décision du 11 septembre 2024 · N° 24/03099
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Décision du 30 mai 2023 · N° 18/01394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 23 novembre 2022 · N° 20/01493
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 2020 · N° 18-12.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 janvier 1994 · N° 92-83.043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATMOSPHERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATMOSPHERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1993
Questions fréquentes sur ATMOSPHERE
Quel est le numéro SIREN de ATMOSPHERE ?
Le numéro SIREN de ATMOSPHERE est 392 901 583. Le SIRET de son siège social est 392 901 583 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46392901583.
Où se situe le siège social de ATMOSPHERE ?
Le siège social de ATMOSPHERE est situé 4 rue de la Chapelle, 62850 Escoeuilles.
ATMOSPHERE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATMOSPHERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATMOSPHERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATMOSPHERE.
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