ATOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATOL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 623 391. Son siège social est situé 14 rue Matheron, 13100 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454F.
Fiche d'identité de ATOL
INSEE- Dénomination
- ATOL
- SIREN
- 451 623 391
- SIRET (siège)
- 451 623 391 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84451623391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 623 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 454F
- Date de création
- 02 janvier 2004
- Siège social
- 14 RUE MATHERON, 13100, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ATOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATOL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATOL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13100 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé
451 623 391 00013 · ouvert le 02 janvier 2004 · NAF 454F
Documents juridiques de ATOL
INPIComptes annuels de ATOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOL. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026007922
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Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/02993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 10 avril 2026 · N° 2026006772
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 03 février 2026 · N° 25/06923
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2024F01938
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Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2025003225
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2025L00417
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Tribunal de commerce, cHAMBRE 09
Décision du 08 septembre 2025 · N° 2025P00863
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Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 27 juin 2025 · N° 2023F01057
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025L00684
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 28 mai 2025 · N° 2025L00683
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Tribunal de commerce, 5ème chambre
Décision du 13 mai 2025 · N° 2023F00638
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025G00004
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Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025G00003
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Décision du 21 mars 2024 · N° 23/03282
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Décision du 17 janvier 2024 · N° 22/03848
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 novembre 2023 · N° 23/00670
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 juillet 2022 · N° 20/00463
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 14 juin 2022 · N° 22/04812
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02027
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 2021 · N° 18-14.774
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Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 06 mars 2018 · N° 16/08054
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 26 novembre 2014 · N° 13/04543
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Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 19 mai 2009 · N° 08/07619
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
- création
Date d'effet : 02 janvier 2004
Questions fréquentes sur ATOL
Quel est le numéro SIREN de ATOL ?
Le numéro SIREN de ATOL est 451 623 391. Le SIRET de son siège social est 451 623 391 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84451623391.
Où se situe le siège social de ATOL ?
Le siège social de ATOL est situé 14 rue Matheron, 13100 Aix-en-Provence.
ATOL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOL.
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