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ATOL

Active
Siren953 870 839SCI21121 DaixCréée le 29 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 953 870 839, ATOL est une SCI créée le 29 juin 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 RUE des Champs Viaux, 21121 Daix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Paul ROBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATOL

Dénomination
ATOL
SIREN
953 870 839
SIRET (siège)
953 870 839 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09953870839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 870 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 juin 2023
Siège social
57 RUE des Champs Viaux, 21121, Daix
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATOL

Acquisition, location, gestion de biens et droits immobiliers

Finances de ATOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOL

PR

Paul ROBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2023) · 3 ans

TC

Thomas COCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2023) · 3 ans

AR

Amandine ROBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2023) · 3 ans

MJ

Michelle JOUVET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 juin 2023) · 3 ans

Établissements de ATOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21121 DaixSiègeActif

    953 870 839 00016 · ouvert le 15 juin 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Comptes annuels de ATOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOL. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-29 · Début d'activité : 2023-06-15

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2023

Questions fréquentes sur ATOL

Quel est le numéro SIREN de ATOL ?

Le numéro SIREN de ATOL est 953 870 839. Le SIRET de son siège social est 953 870 839 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09953870839.

Qui dirige ATOL ?

ATOL est dirigée par Paul ROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATOL ?

Le siège social de ATOL est situé 57 RUE des Champs Viaux, 21121 Daix.

ATOL est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOL.

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