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ATOMOS

Active
Siren440 339 034SARL26000 VALENCECréée le 24 décembre 2001
Autre procédure collective - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATOMOS est une SARL immatriculée le 24 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 339 034. Son siège social est situé 18 rue Aristide Bruant, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 519B.

Fiche d'identité de ATOMOS

Dénomination
ATOMOS
SIREN
440 339 034
SIRET (siège)
440 339 034 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13440339034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 339 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
519B
Date de création
24 décembre 2001
Siège social
18 RUE ARISTIDE BRUANT, 26000, VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de ATOMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOMOS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATOMOS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeFermé

    440 339 034 00017 · ouvert le 24 décembre 2001 · NAF 519B

  • 26800 MONTOISONFermé

    440 339 034 00025 · ouvert le 16 octobre 2005 · NAF 519B

Documents juridiques de ATOMOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de ATOMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOMOS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATOMOS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 06 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 06 décembre 2010 · publié le 30 décembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 27 janvier 2009 · publié le 19 juin 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 20 décembre 2007 · publié le 03 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATOMOS. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOMOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 6 décembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 20 décembre 2007 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 27 janvier 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 24 décembre 2001

Questions fréquentes sur ATOMOS

Quel est le numéro SIREN de ATOMOS ?

Le numéro SIREN de ATOMOS est 440 339 034. Le SIRET de son siège social est 440 339 034 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13440339034.

Où se situe le siège social de ATOMOS ?

Le siège social de ATOMOS est situé 18 rue Aristide Bruant, 26000 Valence.

ATOMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOMOS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATOMOS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 6 décembre 2010 pour insuffisance d'actif.

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