CheckersProcédures

ATOS

Active
Siren433 629 573SCI56120 JOSSELINCréée le 28 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions121 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

ATOS est une SCI immatriculée le 28 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 629 573. Son siège social est situé La Chesnaie Josselin, 56120 Josselin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GILDAS MARCHAIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATOS

Dénomination
ATOS
SIREN
433 629 573
SIRET (siège)
433 629 573 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03433629573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 629 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 2000
Siège social
LA CHESNAIE JOSSELIN, 56120, JOSSELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATOS

ACQUISITION, PRISE A BAIL, MISE EN VALEUR DE TOUS TERRAINS ET L'EDIFICATION SUR LESDITS TERRAINS DE BATIMENTS A USAGE COMMERCIAL OU D'HABITATION...

Finances de ATOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATOS

GM

GILDAS MARCHAIS

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de ATOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56120 JOSSELINSiègeActif

    433 629 573 00018 · ouvert le 10 novembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATOS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de ATOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

121 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATOS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2000

Questions fréquentes sur ATOS

Quel est le numéro SIREN de ATOS ?

Le numéro SIREN de ATOS est 433 629 573. Le SIRET de son siège social est 433 629 573 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03433629573.

Qui dirige ATOS ?

ATOS est dirigée par GILDAS MARCHAIS, gérant.

Où se situe le siège social de ATOS ?

Le siège social de ATOS est situé La Chesnaie Josselin, 56120 Josselin.

ATOS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATOS.

Entreprises similaires

Même activité à Josselin

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Josselin

Entreprises du même secteur à Josselin

Entreprises à Josselin

Toutes les entreprises à Josselin