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ATP COM

Active
Siren403 626 138SA92200 NEUILLY-SUR-SEINECréée le 17 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 626 138, ATP COM est une SA créée le 17 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de l Hotel de Ville, 92200 Neuilly-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 221E.

Fiche d'identité de ATP COM

Dénomination
ATP COM
SIREN
403 626 138
SIRET (siège)
403 626 138 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72403626138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 626 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
221E
Date de création
17 janvier 1996
Siège social
17 RUE DE L HOTEL DE VILLE, 92200, NEUILLY-SUR-SEINE
Établissements
3
Statut
Active

Finances de ATP COM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATP COM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATP COM

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 92200 NEUILLY-SUR-SEINESiègeFermé

    403 626 138 00016 · ouvert le 17 janvier 1996 · NAF 221E

  • 17480 LE CHATEAU D'OLERONFermé

    403 626 138 00024 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 221E

  • 92300 LEVALLOIS-PERRETFermé

    403 626 138 00032 · ouvert le 01 novembre 1998 · NAF 221E

Documents juridiques de ATP COM

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 12 février 2001

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 06 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de ATP COM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATP COM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATP COM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATP COM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATP COM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATP COM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATP COM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 1996

Marques déposées par ATP COM

ATP COM est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • GÉNÉRALE DE FMC

    N° 98716066 · Déposée le 03 février 1998 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 41, 42 · expirée le 03 février 2008

  • RESEAUX TOXICOMANIES

    N° 97683944 · Déposée le 24 juin 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 39, 41, 42 · expirée le 24 juin 2007

  • RESEAUX DOULEUR

    N° 97665479 · Déposée le 25 février 1997 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 9, 35, 38, 39, 41, 42 · expirée le 25 février 2007

  • "RESEAUX INFARCTUS"

    N° 96628842 · Déposée le 07 juin 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41 · expirée le 07 juin 2006

  • "RESEAUX ASTHME"

    N° 96628841 · Déposée le 07 juin 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41 · expirée le 07 juin 2006

  • "RESEAUX SIDA"

    N° 96628839 · Déposée le 07 juin 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41 · expirée le 07 juin 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ATP COM

Quel est le numéro SIREN de ATP COM ?

Le numéro SIREN de ATP COM est 403 626 138. Le SIRET de son siège social est 403 626 138 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72403626138.

Où se situe le siège social de ATP COM ?

Le siège social de ATP COM est situé 17 rue de l Hotel de Ville, 92200 Neuilly-sur-Seine.

ATP COM est-elle toujours en activité ?

Oui, ATP COM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATP COM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATP COM.

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