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ATSV

Active
Siren797 765 575SARL91300 MASSYCréée le 09 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 797 765 575, ATSV est une SARL créée le 9 octobre 2013. Son siège social est situé 7 All du Clos d'Origny, 91300 Massy. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale. La direction est assurée par MOHAMED AROUCH en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATSV

Dénomination
ATSV
SIREN
797 765 575
SIRET (siège)
797 765 575 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23797765575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 765 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4941B
Date de création
09 octobre 2013
Siège social
7 ALL DU CLOS D'ORIGNY, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATSV

Transport routier de marchandises avec conducteurs, assurés exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes de poids maximum autorisés. Location, achat et vente de véhicules

Finances de ATSV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATSV

MA

MOHAMED AROUCH

Gérant

Depuis la création (09 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de ATSV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    797 765 575 00015 · ouvert le 24 mai 2013 · NAF 4941B

Documents juridiques de ATSV

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 07 février 2014

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de ATSV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATSV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATSV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATSV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATSV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATSV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATSV

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-24

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2013

Questions fréquentes sur ATSV

Quel est le numéro SIREN de ATSV ?

Le numéro SIREN de ATSV est 797 765 575. Le SIRET de son siège social est 797 765 575 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23797765575.

Qui dirige ATSV ?

ATSV est dirigée par MOHAMED AROUCH, gérant.

Où se situe le siège social de ATSV ?

Le siège social de ATSV est situé 7 All du Clos d'Origny, 91300 Massy.

ATSV est-elle toujours en activité ?

Oui, ATSV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATSV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATSV.

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