AU PETIT MARCHE
ActiveAU PETIT MARCHE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1993, identifiée par le SIREN 392 986 915. Elle est domiciliée Dom du Badasset, 13116 Vernegues. Son activité principale relève du code NAF 000Z.
Fiche d'identité de AU PETIT MARCHE
INSEE- Dénomination
- AU PETIT MARCHE
- SIREN
- 392 986 915
- SIRET (siège)
- 392 986 915 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR59392986915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 986 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 000Z
- Date de création
- 31 octobre 1993
- Siège social
- DOM DU BADASSET, 13116, VERNEGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de AU PETIT MARCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AU PETIT MARCHE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de AU PETIT MARCHE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13116 VERNEGUESSiègeFermé
392 986 915 00016 · ouvert le 31 octobre 1993 · NAF 741J
Documents juridiques de AU PETIT MARCHE
INPIConformité de AU PETIT MARCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AU PETIT MARCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne AU PETIT MARCHE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 13 janvier 2025 · N° 24/00173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AU PETIT MARCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AU PETIT MARCHE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
- création
Date d'effet : 31 octobre 1993
Questions fréquentes sur AU PETIT MARCHE
Quel est le numéro SIREN de AU PETIT MARCHE ?
Le numéro SIREN de AU PETIT MARCHE est 392 986 915. Le SIRET de son siège social est 392 986 915 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59392986915.
Où se situe le siège social de AU PETIT MARCHE ?
Le siège social de AU PETIT MARCHE est situé Dom du Badasset, 13116 Vernegues.
AU PETIT MARCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, AU PETIT MARCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AU PETIT MARCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AU PETIT MARCHE.
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