AUBEPIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 901 658 849, AUBEPIN est une SAS créée le 27 juillet 2021. Elle est domiciliée Rte des Landes l'Aubepin, 49125 Briollay. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. Elle est dirigée par PIERRE DORAND, président de sas.
Fiche d'identité de AUBEPIN
INSEE- Dénomination
- AUBEPIN
- SIREN
- 901 658 849
- SIRET (siège)
- 901 658 849 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27901658849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 658 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 27 juillet 2021
- Siège social
- RTE DES LANDES L'AUBEPIN, 49125, BRIOLLAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AUBEPIN
activités réputées agricoles au sens de L'article L 311 1 du code rural
Finances de AUBEPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AUBEPIN
INSEEÉtablissements de AUBEPIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49125 BRIOLLAYSiègeActif
901 658 849 00012 · ouvert le 31 juillet 2021 · NAF 0113Z
Documents juridiques de AUBEPIN
INPIComptes annuels de AUBEPIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBEPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AUBEPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBEPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent AUBEPIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/00997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/00496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 novembre 2020 · N° 19-14.025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 18 décembre 2018 · N° 16/06622
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 2004 · N° 03-41.583
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1994 · N° 92-44.024
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AUBEPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AUBEPIN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- création
Date d'effet : 27 juillet 2021
Questions fréquentes sur AUBEPIN
Quel est le numéro SIREN de AUBEPIN ?
Le numéro SIREN de AUBEPIN est 901 658 849. Le SIRET de son siège social est 901 658 849 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27901658849.
Qui dirige AUBEPIN ?
AUBEPIN est dirigée par PIERRE DORAND, président de sas.
Où se situe le siège social de AUBEPIN ?
Le siège social de AUBEPIN est situé Rte des Landes l'Aubepin, 49125 Briollay.
AUBEPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, AUBEPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AUBEPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBEPIN.
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