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AUBERT FRANCOISE

Active
Siren528 996 986Entrepreneur individuel21490 RUFFEY-LES-ECHIREYCréée le 01 janvier 2011

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

AUBERT FRANCOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 528 996 986. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Varois, 21490 Ruffey-les-Echirey. AUBERT FRANCOISE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de AUBERT FRANCOISE

Dénomination
AUBERT FRANCOISE
SIREN
528 996 986
SIRET (siège)
528 996 986 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63528996986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 996 986
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
RTE DE VAROIS, 21490, RUFFEY-LES-ECHIREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AUBERT FRANCOISE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de AUBERT FRANCOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 RUFFEY-LES-ECHIREYSiègeActif

    528 996 986 00014 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0113Z

Conformité de AUBERT FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBERT FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de AUBERT FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AUBERT FRANCOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur AUBERT FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de AUBERT FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de AUBERT FRANCOISE est 528 996 986. Le SIRET de son siège social est 528 996 986 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63528996986.

Où se situe le siège social de AUBERT FRANCOISE ?

Le siège social de AUBERT FRANCOISE est situé Rte de Varois, 21490 Ruffey-les-Echirey.

AUBERT FRANCOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, AUBERT FRANCOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AUBERT FRANCOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBERT FRANCOISE.

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