AUBINEAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 144 k€
- Effectif
- Non publié
AUBINEAU est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1996, identifiée par le SIREN 411 022 940. Son siège social est situé 37 rue de la Couture la Couture, 16130 Gente. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. FLAVIE AUBINEAU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de AUBINEAU
INSEE- Dénomination
- AUBINEAU
- SIREN
- 411 022 940
- SIRET (siège)
- 411 022 940 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79411022940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 022 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 144 150 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 10 décembre 1996
- Siège social
- 37 RUE DE LA COUTURE LA COUTURE, 16130, GENTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AUBINEAU
Activités réputées agricoles au sens de l'Article L311-1 du Code Rural et de la pêche maritime
Finances de AUBINEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AUBINEAU
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mars 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2016
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de février 2011 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AUBINEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16130 GENTESiègeActif
411 022 940 00018 · ouvert le 10 décembre 1996 · NAF 0121Z
Documents juridiques de AUBINEAU
INPIComptes annuels de AUBINEAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AUBINEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AUBINEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AUBINEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent AUBINEAU. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00514
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F4
Décision du 19 novembre 2025 · N° 2025003005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F4
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2025003005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F4
Décision du 11 juin 2025 · N° 2025002913
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 juin 2024 · N° 22/02644
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 04 décembre 2023 · N° 23/01536
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2001 · N° 98-46.289
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juillet 1998 · N° 96-11.252
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AUBINEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AUBINEAU
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant : AUBINEAU Flavie, Claudia
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Gérant : GARCIA LOPEZ Josépha
- création
Date d'effet : 10 décembre 1996
Marques déposées par AUBINEAU
INPIAUBINEAU est titulaire de 7 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande publiéeSUM IT
N° 5292132 · Déposée le 28 août 2026 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 28 août 2036
- Marque enregistréeHOMEOBEERS
N° 5200208 · Déposée le 18 novembre 2025 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 18 novembre 2035
- Marque enregistréeHOMEOWINES
N° 5200206 · Déposée le 18 novembre 2025 · Marque verbale
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 18 novembre 2035
- Marque enregistréeHOMEOJUICES
N° 5200204 · Déposée le 18 novembre 2025 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 18 novembre 2035
- Marque enregistréeH
N° 5200200 · Déposée le 18 novembre 2025 · Marque figurative
Classes 32, 33 · valable jusqu’au 18 novembre 2035
- Marque enregistréeHOMEOSPIRITS
N° 5200196 · Déposée le 18 novembre 2025 · Marque verbale
Classe 32 · valable jusqu’au 18 novembre 2035
- Marque enregistréeHOMEOSPIRITS
N° 5078736 · Déposée le 29 août 2024 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 29 août 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur AUBINEAU
Quel est le numéro SIREN de AUBINEAU ?
Le numéro SIREN de AUBINEAU est 411 022 940. Le SIRET de son siège social est 411 022 940 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79411022940.
Qui dirige AUBINEAU ?
AUBINEAU est dirigée par FLAVIE AUBINEAU, président de sas.
Où se situe le siège social de AUBINEAU ?
Le siège social de AUBINEAU est situé 37 rue de la Couture la Couture, 16130 Gente.
AUBINEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, AUBINEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AUBINEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AUBINEAU.
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