BOURASSEAU PASCAL

Active

Siren511 238 768Entrepreneur individuel16130 GENTECréée le 01 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BOURASSEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 511 238 768. Son siège social est situé 5 Imp de Nonac, 16130 Gente. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOURASSEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: BOURASSEAU PASCAL
SIREN: 511 238 768
SIRET (siège): 511 238 768 00010
N° TVA intracommunautaire: FR40511238768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 238 768
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 2009
Siège social: 5 IMP DE NONAC, 16130, GENTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BOURASSEAU PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOURASSEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOURASSEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOURASSEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16130 GENTESiègeActif
511 238 768 00010 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOURASSEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOURASSEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOURASSEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOURASSEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOURASSEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOURASSEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOURASSEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BOURASSEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOURASSEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOURASSEAU PASCAL est 511 238 768. Le SIRET de son siège social est 511 238 768 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40511238768.

Où se situe le siège social de BOURASSEAU PASCAL ?

Le siège social de BOURASSEAU PASCAL est situé 5 Imp de Nonac, 16130 Gente.