AURELIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 402 546 907, AURELIEN est une 6540 créée le 16 octobre 1995. Elle est domiciliée 15 Che du Cayla, 15130 Sansac-de-Marmiesse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. OLIVIER DOMERGUE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de AURELIEN
INSEE- Dénomination
- AURELIEN
- SIREN
- 402 546 907
- SIRET (siège)
- 402 546 907 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR45402546907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 546 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 octobre 1995
- Siège social
- 15 CHE DU CAYLA, 15130, SANSAC-DE-MARMIESSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de AURELIEN
immeubles,droits immobiliers, acquisition,construction et exploitation par bail, location ou autrement, acquisition de parts de scpi.
Finances de AURELIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AURELIEN
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis octobre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 octobre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AURELIEN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 15130 SANSAC-DE-MARMIESSESiègeActif
402 546 907 00039 · ouvert le 17 août 1995 · NAF 6820B
- 15380 LE VAULMIERActif
402 546 907 00013 · ouvert le 17 août 1995 · NAF 6820B
- 15000 AURILLACFermé
402 546 907 00021 · ouvert le 13 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de AURELIEN
INPIComptes annuels de AURELIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AURELIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AURELIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AURELIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
52 décisions de justice publiées en open data mentionnent AURELIEN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026F00491
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00114
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00127
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 29 juin 2026 · N° 24/00502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 24 juin 2026 · N° 24/01560
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédure collective (suivi)
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026L00360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/00005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 17 juin 2026 · N° 22/08597
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 juin 2026 · N° 23/00658
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 18 mai 2026 · N° 23/03855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026F00325
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026F00324
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/03275
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, expropriations 1
Décision du 15 avril 2026 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/00077
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. D
Décision du 27 mars 2026 · N° 26/00829
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, expropriations 2
Décision du 24 mars 2026 · N° 24/00203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 09 mars 2026 · N° 2026F00120
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/00085
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 23/00695
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00412
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. D
Décision du 14 novembre 2025 · N° 24/02542
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 28 octobre 2025 · N° 24/00023
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00326
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile
Décision du 02 octobre 2025 · N° 23/00581
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 04 juin 2025 · N° 25/01383
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 2
Décision du 07 mai 2025 · N° 22/07101
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 19 mars 2025 · N° 25/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 12 mars 2025 · N° 25/00577
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 21 février 2025 · N° 2024061317
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 février 2025 · N° 24/02975
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 21 janvier 2025 · N° 23/03855
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00314
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 05 décembre 2024 · N° 21/03036
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 15 octobre 2024 · N° 24/03365
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations 3
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/00130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 01 juin 2023 · N° 21/01804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 10 janvier 2023 · N° 19/07536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 18 novembre 2022 · N° 20/16824
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Prud'homale
Décision du 27 octobre 2022 · N° 20/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1989 · N° 86-42.621
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1989 · N° 86-42.620
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AURELIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AURELIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC
DOMERGUE Pierre Antoine Emile nom d'usage : DOMERGUE n'est plus gérant. DOMERGUE Olivier Pierre André Luc nom d'usage : DOMERGUE devient gérant.
- création
Date d'effet : 16 octobre 1995
Questions fréquentes sur AURELIEN
Quel est le numéro SIREN de AURELIEN ?
Le numéro SIREN de AURELIEN est 402 546 907. Le SIRET de son siège social est 402 546 907 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45402546907.
Qui dirige AURELIEN ?
AURELIEN est dirigée par OLIVIER DOMERGUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AURELIEN ?
Le siège social de AURELIEN est situé 15 Che du Cayla, 15130 Sansac-de-Marmiesse.
AURELIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, AURELIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AURELIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AURELIEN.
Entreprises similaires
Même activité à Sansac-de-Marmiesse
- SAS NORD TOULOUSE15130 Sansac-de-MarmiesseCA 197 k€
- AUTOCANTAL IMMO15130 Sansac-de-Marmiesse
- B.P.I.G.15130 Sansac-de-Marmiesse
- FERREIRA JOSE15130 Sansac-de-Marmiesse
- FLAC15130 Sansac-de-Marmiesse
- GALIDIE JEAN LOUIS15130 Sansac-de-Marmiesse
- GASTON MONIQUE15130 Sansac-de-Marmiesse
- KLEIN THIERRY15130 Sansac-de-Marmiesse
- LUC15130 Sansac-de-Marmiesse
- MAS DU MISTRAL15130 Sansac-de-Marmiesse
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sansac-de-Marmiesse
Entreprises du même secteur à Sansac-de-Marmiesse
Entreprises à Sansac-de-Marmiesse
Toutes les entreprises à Sansac-de-Marmiesse
