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AVENUE DE BROGNY

Active
Siren992 369 918Société civile74000 AnnecyCréée le 10 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

AVENUE DE BROGNY est une société civile immatriculée le 10 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 369 918. Elle est domiciliée 14 AV de la Mandallaz, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Michaël TOUCHAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de AVENUE DE BROGNY

Dénomination
AVENUE DE BROGNY
SIREN
992 369 918
SIRET (siège)
992 369 918 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25992369918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 369 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 octobre 2025
Forme juridique
Société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 2025
Siège social
14 AV de la Mandallaz, 74000, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de AVENUE DE BROGNY

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question,

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de AVENUE DE BROGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AVENUE DE BROGNY

MT

Michaël TOUCHAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 octobre 2025) · 1 an

H

HORME COURTAGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 octobre 2025) · 1 an

Établissements de AVENUE DE BROGNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeActif

    992 369 918 00014 · ouvert le 07 octobre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de AVENUE DE BROGNY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de AVENUE DE BROGNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AVENUE DE BROGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AVENUE DE BROGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AVENUE DE BROGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AVENUE DE BROGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AVENUE DE BROGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AVENUE DE BROGNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-10-07

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2025

Questions fréquentes sur AVENUE DE BROGNY

Quel est le numéro SIREN de AVENUE DE BROGNY ?

Le numéro SIREN de AVENUE DE BROGNY est 992 369 918. Le SIRET de son siège social est 992 369 918 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25992369918.

Qui dirige AVENUE DE BROGNY ?

AVENUE DE BROGNY est dirigée par Michaël TOUCHAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AVENUE DE BROGNY ?

Le siège social de AVENUE DE BROGNY est situé 14 AV de la Mandallaz, 74000 Annecy.

AVENUE DE BROGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, AVENUE DE BROGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AVENUE DE BROGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AVENUE DE BROGNY.

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