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B A

Active
Siren398 906 339549993300 AUBERVILLIERSCréée le 14 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

B A est une 5499 immatriculée le 14 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 906 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 av Victor Hugo Bat 226, 93300 Aubervilliers. L'entreprise déclare le code NAF 182E comme activité principale.

Fiche d'identité de B A

Dénomination
B A
SIREN
398 906 339
SIRET (siège)
398 906 339 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56398906339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 906 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
182E
Date de création
14 novembre 1994
Siège social
45 AV VICTOR HUGO BAT 226, 93300, AUBERVILLIERS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de B A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B A

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de B A

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 93300 AUBERVILLIERSSiègeFermé

    398 906 339 00013 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 182E

  • 93300 AUBERVILLIERSFermé

    398 906 339 00021 · ouvert le 01 décembre 1994 · NAF 182E

Documents juridiques de B A

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de B A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B A

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1994

Marques déposées par B A

B A est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ACAD EMIC

    N° 3235692 · Déposée le 01 juillet 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 01 juillet 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur B A

Quel est le numéro SIREN de B A ?

Le numéro SIREN de B A est 398 906 339. Le SIRET de son siège social est 398 906 339 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56398906339.

Où se situe le siège social de B A ?

Le siège social de B A est situé 45 av Victor Hugo Bat 226, 93300 Aubervilliers.

B A est-elle toujours en activité ?

Oui, B A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B A.

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