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B.A.T.IMMO

Active
Siren493 952 410Société civile39200 SAINT-CLAUDECréée le 19 janvier 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,2 k€

B.A.T.IMMO est une société civile immatriculée le 19 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 952 410. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue du Belvedere, 39200 Saint-Claude. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BERNARD MILLET en qualité de autre.

Fiche d'identité de B.A.T.IMMO

Dénomination
B.A.T.IMMO
SIREN
493 952 410
SIRET (siège)
493 952 410 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76493952410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 952 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 janvier 2007
Siège social
9 RUE DU BELVEDERE, 39200, SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B.A.T.IMMO

Se reporter aux statuts.

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Finances de B.A.T.IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de B.A.T.IMMO

BM

BERNARD MILLET

Autre

Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans

AM

ALEXANDRE MILLET

Autre

Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans

TM

THOMAS MILLET

Autre

Depuis la création (19 janvier 2007) · 19 ans

Établissements de B.A.T.IMMO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif

    493 952 410 00014 · ouvert le 29 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de B.A.T.IMMO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2007

  • Acte

Conformité de B.A.T.IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.A.T.IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de B.A.T.IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de B.A.T.IMMO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2007

Questions fréquentes sur B.A.T.IMMO

Quel est le numéro SIREN de B.A.T.IMMO ?

Le numéro SIREN de B.A.T.IMMO est 493 952 410. Le SIRET de son siège social est 493 952 410 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76493952410.

Qui dirige B.A.T.IMMO ?

B.A.T.IMMO est dirigée par BERNARD MILLET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B.A.T.IMMO ?

Le siège social de B.A.T.IMMO est situé 9 rue du Belvedere, 39200 Saint-Claude.

B.A.T.IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, B.A.T.IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.A.T.IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.A.T.IMMO.

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