B.BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 797 585 775, B.BAT est une SARL créée le 3 octobre 2013. Elle est domiciliée 240 Che de la Carriere, 30700 Saint-Quentin-la-Poterie. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par HERVE BESOLS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de B.BAT
INSEE- Dénomination
- B.BAT
- SIREN
- 797 585 775
- SIRET (siège)
- 797 585 775 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR40797585775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 585 775
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 03 octobre 2013
- Siège social
- 240 CHE DE LA CARRIERE, 30700, Saint-Quentin-la-Poterie
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de B.BAT
Tous travaux de second œuvre (pose de menuiserie, de plaque de plâtre), électricité, plomberie, revêtement sols et murs, tous travaux de maçonnerie, la rénovation, la couverture, la création, l'ouverture, l'aménagement, la construction de piscine, pose de cuisine.
Finances de B.BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de B.BAT
INSEEÉtablissements de B.BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30700 Saint-Quentin-la-PoterieSiègeActif
797 585 775 00027 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4399C
- 30210 ARGILLIERSFermé
797 585 775 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4399C
Documents juridiques de B.BAT
INPIComptes annuels de B.BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de B.BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent B.BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX RAM JCP FOND
Décision du 27 mai 2025 · N° 24/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 mars 2025 · N° 24/01805
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/01164
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 26 juillet 2024 · N° 24/00939
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de B.BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de B.BAT
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
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Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 03 octobre 2013
Questions fréquentes sur B.BAT
Quel est le numéro SIREN de B.BAT ?
Le numéro SIREN de B.BAT est 797 585 775. Le SIRET de son siège social est 797 585 775 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40797585775.
Qui dirige B.BAT ?
B.BAT est dirigée par HERVE BESOLS, gérant.
Où se situe le siège social de B.BAT ?
Le siège social de B.BAT est situé 240 Che de la Carriere, 30700 Saint-Quentin-la-Poterie.
B.BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, B.BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
B.BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.BAT.
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