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B.BAT

Active
Siren797 585 775SARL30700 Saint-Quentin-la-PoterieCréée le 03 octobre 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 797 585 775, B.BAT est une SARL créée le 3 octobre 2013. Elle est domiciliée 240 Che de la Carriere, 30700 Saint-Quentin-la-Poterie. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par HERVE BESOLS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de B.BAT

Dénomination
B.BAT
SIREN
797 585 775
SIRET (siège)
797 585 775 00027
N° TVA intracommunautaire
FR40797585775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 585 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
03 octobre 2013
Siège social
240 CHE DE LA CARRIERE, 30700, Saint-Quentin-la-Poterie
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de B.BAT

Tous travaux de second œuvre (pose de menuiserie, de plaque de plâtre), électricité, plomberie, revêtement sols et murs, tous travaux de maçonnerie, la rénovation, la couverture, la création, l'ouverture, l'aménagement, la construction de piscine, pose de cuisine.

Finances de B.BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B.BAT

HB

HERVE BESOLS

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de B.BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30700 Saint-Quentin-la-PoterieSiègeActif

    797 585 775 00027 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4399C

  • 30210 ARGILLIERSFermé

    797 585 775 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de B.BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2013

  • Acte

Comptes annuels de B.BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B.BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B.BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B.BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent B.BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPX RAM JCP FOND

    Décision du 27 mai 2025 · N° 24/00188

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 10 mars 2025 · N° 24/01805

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, section des Référés

    Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/01164

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 26 juillet 2024 · N° 24/00939

    Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B.BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B.BAT

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2013

Questions fréquentes sur B.BAT

Quel est le numéro SIREN de B.BAT ?

Le numéro SIREN de B.BAT est 797 585 775. Le SIRET de son siège social est 797 585 775 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40797585775.

Qui dirige B.BAT ?

B.BAT est dirigée par HERVE BESOLS, gérant.

Où se situe le siège social de B.BAT ?

Le siège social de B.BAT est situé 240 Che de la Carriere, 30700 Saint-Quentin-la-Poterie.

B.BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, B.BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B.BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B.BAT.