CheckersProcédures

B-SMART

Active
Siren810 063 297SCI55800 NEUVILLE-SUR-ORNAINCréée le 09 mars 2015
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
14,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 810 063 297, B-SMART est une SCI créée le 9 mars 2015. Son siège social est situé 13 rue de Moinhant, 55800 Neuville-sur-Ornain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. YANN BOUR exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de B-SMART

Dénomination
B-SMART
SIREN
810 063 297
SIRET (siège)
810 063 297 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15810063297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 063 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
14 200 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
09 mars 2015
Siège social
13 RUE DE MOINHANT, 55800, NEUVILLE-SUR-ORNAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de B-SMART

Création, investissement et gestion de biens immobiliers

Finances de B-SMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B-SMART

YB

YANN BOUR

Autre

Depuis la création (09 mars 2015) · 11 ans

TB

THIERRY BOUR

Autre

Depuis la création (09 mars 2015) · 11 ans

Établissements de B-SMART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55800 NEUVILLE-SUR-ORNAINSiègeActif

    810 063 297 00016 · ouvert le 04 mars 2015 · NAF 6832A

Documents juridiques de B-SMART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2015

  • Acte

Comptes annuels de B-SMART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B-SMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B-SMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B-SMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant B-SMART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B-SMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B-SMART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-09 · Début d'activité : 2015-03-04

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2015

Questions fréquentes sur B-SMART

Quel est le numéro SIREN de B-SMART ?

Le numéro SIREN de B-SMART est 810 063 297. Le SIRET de son siège social est 810 063 297 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15810063297.

Qui dirige B-SMART ?

B-SMART est dirigée par YANN BOUR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de B-SMART ?

Le siège social de B-SMART est situé 13 rue de Moinhant, 55800 Neuville-sur-Ornain.

B-SMART est-elle toujours en activité ?

Oui, B-SMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B-SMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B-SMART.