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B-TRANS

Active
Siren523 858 595SAS11170 MOUSSOULENSCréée le 10 août 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 858 595, B-TRANS est une SAS créée le 10 août 2010. Son siège social est situé Dom Domaine du Castillou, 11170 Moussoulens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de B-TRANS

Dénomination
B-TRANS
SIREN
523 858 595
SIRET (siège)
523 858 595 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33523858595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 858 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 août 2010
Siège social
DOM DOMAINE DU CASTILLOU, 11170, MOUSSOULENS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de B-TRANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de B-TRANS

Anciens dirigeants (1)

AB

Abdelkader BENABDERRAHMANE

Liquidateur · de août 2010 à décembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de B-TRANS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11170 MOUSSOULENSSiègeFermé

    523 858 595 00011 · ouvert le 10 août 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de B-TRANS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2012

  • Acte

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Dépôt du 10 août 2010

  • Acte

Comptes annuels de B-TRANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour B-TRANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de B-TRANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour B-TRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant B-TRANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de B-TRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de B-TRANS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Liquidateur : BENABDERRAHMANE Abdelkader

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-10 · Début d'activité : 2010-08-10

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2010

Questions fréquentes sur B-TRANS

Quel est le numéro SIREN de B-TRANS ?

Le numéro SIREN de B-TRANS est 523 858 595. Le SIRET de son siège social est 523 858 595 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33523858595.

Où se situe le siège social de B-TRANS ?

Le siège social de B-TRANS est situé Dom Domaine du Castillou, 11170 Moussoulens.

B-TRANS est-elle toujours en activité ?

Oui, B-TRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

B-TRANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour B-TRANS.

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