BABEAUD PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BABEAUD PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 2014, identifié par le SIREN 804 747 616. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 rue de Montbeliard, 25750 Arcey. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.
Fiche d'identité de BABEAUD PASCALE
INSEE- Dénomination
- BABEAUD PASCALE
- SIREN
- 804 747 616
- SIRET (siège)
- 804 747 616 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63804747616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 747 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 15 septembre 2014
- Siège social
- 46 RUE DE MONTBELIARD, 25750, ARCEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BABEAUD PASCALE
Vente à domicile
Finances de BABEAUD PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BABEAUD PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BABEAUD PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25750 ARCEYSiègeActif
804 747 616 00014 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 4799A
Documents juridiques de BABEAUD PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BABEAUD PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BABEAUD PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BABEAUD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BABEAUD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BABEAUD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BABEAUD PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2014
Questions fréquentes sur BABEAUD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BABEAUD PASCALE ?
Le numéro SIREN de BABEAUD PASCALE est 804 747 616. Le SIRET de son siège social est 804 747 616 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63804747616.
Où se situe le siège social de BABEAUD PASCALE ?
Le siège social de BABEAUD PASCALE est situé 46 rue de Montbeliard, 25750 Arcey.
BABEAUD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BABEAUD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BABEAUD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BABEAUD PASCALE.
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