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BAC PATRICE

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Siren330 052 291Entrepreneur individuel17400 SAINT-JEAN-D'ANGELYCréée le 01 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAC PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1983 sous le numéro SIREN 330 052 291. Son siège social est situé 20 rue du Minage, 17400 Saint-Jean-d'Angely. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de BAC PATRICE

Dénomination
BAC PATRICE
SIREN
330 052 291
SIRET (siège)
330 052 291 00052
N° TVA intracommunautaire
FR91330052291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 052 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 décembre 1983
Siège social
20 RUE DU MINAGE, 17400, SAINT-JEAN-D'ANGELY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAC PATRICE

Autre création artistique

Finances de BAC PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAC PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAC PATRICE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17400 SAINT-JEAN-D'ANGELYSiègeActif

    330 052 291 00052 · ouvert le 05 avril 2022 · NAF 9003B

  • 75016 PARISFermé

    330 052 291 00037 · ouvert le 15 juin 1991 · NAF 9003B

  • 75017 PARISFermé

    330 052 291 00045 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 742A

Documents juridiques de BAC PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAC PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAC PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAC PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAC PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAC PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAC PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1983

Questions fréquentes sur BAC PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BAC PATRICE ?

Le numéro SIREN de BAC PATRICE est 330 052 291. Le SIRET de son siège social est 330 052 291 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91330052291.

Où se situe le siège social de BAC PATRICE ?

Le siège social de BAC PATRICE est situé 20 rue du Minage, 17400 Saint-Jean-d'Angely.

BAC PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BAC PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAC PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAC PATRICE.

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