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BACAVE JEAN

Active
Siren391 919 099Entrepreneur individuel11300 PIEUSSECréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BACAVE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifié par le SIREN 391 919 099. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pieusse (11300). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BACAVE JEAN

Dénomination
BACAVE JEAN
SIREN
391 919 099
SIRET (siège)
391 919 099 00021
N° TVA intracommunautaire
FR36391919099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 919 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
11300, PIEUSSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACAVE JEAN

Culture de la vigne

Finances de BACAVE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACAVE JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BACAVE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11300 PIEUSSESiègeActif

    391 919 099 00021 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 0121Z

  • 11000 CARCASSONNEFermé

    391 919 099 00013 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 722Z

Documents juridiques de BACAVE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BACAVE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACAVE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACAVE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACAVE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACAVE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACAVE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur BACAVE JEAN

Quel est le numéro SIREN de BACAVE JEAN ?

Le numéro SIREN de BACAVE JEAN est 391 919 099. Le SIRET de son siège social est 391 919 099 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36391919099.

Où se situe le siège social de BACAVE JEAN ?

Le siège social de BACAVE JEAN est situé à Pieusse (11300).

BACAVE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BACAVE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACAVE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACAVE JEAN.

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