BAYASCAS DANIELLE

Active

Siren391 506 698Entrepreneur individuel11300 PIEUSSECréée le 18 juin 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 506 698, BAYASCAS DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 18 juin 1993. Son siège social est situé rue de la Treille, 11300 Pieusse. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BAYASCAS DANIELLE

INSEE

Dénomination: BAYASCAS DANIELLE
SIREN: 391 506 698
SIRET (siège): 391 506 698 00011
N° TVA intracommunautaire: FR68391506698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 506 698
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 18 juin 1993
Siège social: RUE DE LA TREILLE, 11300, PIEUSSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAYASCAS DANIELLE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BAYASCAS DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAYASCAS DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAYASCAS DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11300 PIEUSSESiègeActif
391 506 698 00011 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BAYASCAS DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAYASCAS DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAYASCAS DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAYASCAS DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAYASCAS DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAYASCAS DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAYASCAS DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 18 juin 1993

Questions fréquentes sur BAYASCAS DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BAYASCAS DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BAYASCAS DANIELLE est 391 506 698. Le SIRET de son siège social est 391 506 698 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68391506698.

Où se situe le siège social de BAYASCAS DANIELLE ?

Le siège social de BAYASCAS DANIELLE est situé rue de la Treille, 11300 Pieusse.