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BACCHUS

Active
Siren509 086 062SCI45310 PatayCréée le 21 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions61 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BACCHUS est une SCI immatriculée le 21 novembre 2008 sous le numéro SIREN 509 086 062. Son siège social est situé 30 RUE de la Croix Blanche, 45310 Patay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE BOISSEAU, gérant.

Fiche d'identité de BACCHUS

Dénomination
BACCHUS
SIREN
509 086 062
SIRET (siège)
509 086 062 00023
N° TVA intracommunautaire
FR85509086062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 086 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2008
Siège social
30 RUE de la Croix Blanche, 45310, Patay
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BACCHUS

Construction acquisition aménagement vente location de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de BACCHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACCHUS

IB

ISABELLE BOISSEAU

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2008) · 17 ans

AR

ALICE ROZIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2008) · 17 ans

MR

MARC ROZIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de BACCHUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45310 PataySiègeActif

    509 086 062 00023 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 45310 PATAYFermé

    509 086 062 00015 · ouvert le 03 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de BACCHUS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de BACCHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACCHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

61 décisions de justice publiées en open data mentionnent BACCHUS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACCHUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-21 · Début d'activité : 2008-11-03

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2008

Questions fréquentes sur BACCHUS

Quel est le numéro SIREN de BACCHUS ?

Le numéro SIREN de BACCHUS est 509 086 062. Le SIRET de son siège social est 509 086 062 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85509086062.

Qui dirige BACCHUS ?

BACCHUS est dirigée par ISABELLE BOISSEAU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BACCHUS ?

Le siège social de BACCHUS est situé 30 RUE de la Croix Blanche, 45310 Patay.

BACCHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACCHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACCHUS.

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