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BACHARD

Active
Siren490 633 641SCI38340 VOREPPECréée le 15 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 633 641, BACHARD est une SCI créée le 15 juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 Che des Iles, 38340 Voreppe. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD AGUETTAZ en qualité de autre.

Fiche d'identité de BACHARD

Dénomination
BACHARD
SIREN
490 633 641
SIRET (siège)
490 633 641 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43490633641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 633 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2006
Siège social
68 CHE DES ILES, 38340, VOREPPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHARD

Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers à tout usage. Administration gestion exploitation par bail ou autrement.

Finances de BACHARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BACHARD

BA

BERNARD AGUETTAZ

Autre

Depuis la création (15 juin 2006) · 20 ans

RB

REJANE BOGGIOZ

Autre

Depuis la création (15 juin 2006) · 20 ans

Établissements de BACHARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38340 VOREPPESiègeActif

    490 633 641 00017 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BACHARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de BACHARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BACHARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BACHARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BACHARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BACHARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BACHARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2006

Questions fréquentes sur BACHARD

Quel est le numéro SIREN de BACHARD ?

Le numéro SIREN de BACHARD est 490 633 641. Le SIRET de son siège social est 490 633 641 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43490633641.

Qui dirige BACHARD ?

BACHARD est dirigée par BERNARD AGUETTAZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BACHARD ?

Le siège social de BACHARD est situé 68 Che des Iles, 38340 Voreppe.

BACHARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHARD.

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