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BACHELARD GERARD

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Siren427 540 950Entrepreneur individuel21120 SPOYCréée le 01 décembre 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BACHELARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1995 sous le numéro SIREN 427 540 950. Le siège social de l'entreprise se trouve à Spoy (21120). BACHELARD GERARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BACHELARD GERARD

Dénomination
BACHELARD GERARD
SIREN
427 540 950
SIRET (siège)
427 540 950 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10427540950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 540 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 décembre 1995
Siège social
21120, SPOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BACHELARD GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BACHELARD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 SPOYSiègeActif

    427 540 950 00016 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 6820B

Conformité de BACHELARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BACHELARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BACHELARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BACHELARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1995

Questions fréquentes sur BACHELARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de BACHELARD GERARD ?

Le numéro SIREN de BACHELARD GERARD est 427 540 950. Le SIRET de son siège social est 427 540 950 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10427540950.

Où se situe le siège social de BACHELARD GERARD ?

Le siège social de BACHELARD GERARD est situé à Spoy (21120).

BACHELARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BACHELARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BACHELARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BACHELARD GERARD.

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